Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y.23
TEXYVES SARL

Numéro de dépôt :
1300580
Date de dépôt :
27/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/1995

Présentation de la marque Y.23

Déposée le 27 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXYVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Y.23 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEXYVES domicilié(e) 6, rue Chambiges, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KORINTH. - France.

La marque Y.23 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y.23 est expirée depuis le 27 février 1995.

TEXYVES a également déposé les autres marques suivantes : SERGIO LOCCI


TEXYVES SARL - 6, rue Chambiges, 75008 PARIS. - France


KORINTH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Tissus, articles textiles, vêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.